Jean-Jacques Elbaz

De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022200S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean DELATTRE
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Jean-Jacques Elbaz
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
d) Membres représentants le personnel navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006